Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) DERVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DERVAUX domicilié(e) Z. I. Le Bec,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (dossier no 2351919) - 42500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 398 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2351919) - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DERVAUX Société Anonyme - Z. I. Le Bec,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES (dossier no 2351919) - 42500 - France - SIREN 393398532
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2351919) - 42000 - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351919 - Publication au BOPI 2007-09-28
Renouvellement sans limitation n°2098509 - Publication au BOPI 1997-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 8 avril 1998 - Changement de dénomination n°252932 - Publication au BOPI 1998-04-08
Inscription le 8 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252931 - Publication au BOPI 1998-04-08
Des armatures de suspension ou d'ancrage pour lignes électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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